POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DE LA VIE PRIVEE

 

 

Afin que vous puissiez naviguer en confiance sur le site https://www.kumeza.com en sa version web et mobile (ci-après « le Site »), en qualité responsable de traitement des Données, nous vous prions de trouver ci-après notre politique de confidentialité vous exposant comment nous traitons vos Données.

La présente décrit la politique de confidentialité de la société KUMEZA (ci-après « la Société » ou « Nous »).

En utilisant notre site, vous déclarez accepter les termes de la présente Politique de Confidentialité et de Protection de la Vie Privée.

Si vous êtes en désaccord avec l’un de ces termes, vous êtes libres de ne plus utiliser notre site et/ou nos services.

GLOSSAIRE

« Archivage intermédiaire » : désigne l’isolement des Données Personnelles qui présentent encore pour Kumeza.com un intérêt administratif (comme, par exemple, pour répondre de nos obligations comptables) par une séparation logique (gestion des droits d'accès et des habilitations limités à un service spécifique) et/ou physique. Cet archivage est une étape intermédiaire avant la suppression ou l’anonymisation de vos Données Personnelles concernées.

« Commande » : désigne chaque acquisition ou réservation de biens et/ou services effectuée par un Membre sur le Site dans les conditions prévues dans les conditions générales de ventes (CGV) complétées, le cas échéant, par des conditions particulières.

«  Cookies » : désignent les traceurs et/ou des technologies équivalentes, à savoir notamment cookie, cookie « Flash », résultat du calcul d’empreinte de votre Terminal dit «  fingerprinting  », local web storage , pixels invisibles, utilisés de façon alternative ou cumulative pour :

i)                faciliter la navigation du Membre (Cookies de Navigation),

ii)               proposer des produits et des services adaptés aux centres d’intérêts du Membre (Cookies Publicitaires),

iii)              permettre l’élaboration de statistiques (Cookies d’Audiences) et

iv)             permettre au Membre d’accéder à des produits et services personnalisés sur le Site ou via des messages envoyés par Kumeza.com  (Cookies de Personnalisation) et permettre l’interaction avec les Réseaux Sociaux (Cookies de Réseaux Sociaux), etc.

« Donnée(s) Personnelle(s) » ou « Données » : désigne(nt) toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale. Ainsi, les données que nous collectons peuvent inclure vos données strictement personnelles, en ce qu'elles permettent de vous identifier comme une personne particulière. A l'inverse, certaines données ne nous permettent pas de vous identifier directement, telle que votre profession ou vos données de navigation (le type de navigateur, de Terminal et de système d’exploitation, le chemin suivi sur le Site, etc.) mais sont tout de même considérées comme des Données Personnelles car elles sont rattachées et/ou rattachables aux premières.

« Données Tiers » : désignent les Données que nous partageons, le cas échéant, avec des tiers.

« Droits Spécifiques » : désignent les droits accordés au Membre par la Réglementation sur les Données Personnelles et notamment les droits de/d’/à :

accès (article 15 du RGPD),

rectification (article 16 du RGPD),

l’effacement (article 17 du RGPD),

limitation du Traitement (article 18 du RGPD),

portabilité (article 20 du RGPD),

opposition (article 21 et 22 du RGPD),

directives post-mortem (Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés) ;

Ces Droits Spécifiques et les moyens de les exercer sont précisés au paragraphe « L’exercice des droits de l’Utilisateur »

« Clients » : désigne(nt) tout internaute ayant renseigné des Données Personnelles sur le formulaire d’inscription du Site, accepté les CGV comme la Politique de Confidentialité et Protection de la Vie Privé, et ayant, après réception d’un email de confirmation, définitivement validé son compte kumeza.com.

« Partenaire(s) » : désigne(nt) différents prestataires de services de kumeza.com et/ou du que cela soit pour le traitement de vos Commandes, la livraison des produits, le service après-vente, la fourniture de services technologiques, de publicité, les Réseaux Sociaux (tels que définis ci-après), etc…

« Règlementation sur les Données Personnelles » : désigne ensemble le RGPD, la Loi° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée et toute nouvelle loi, décrets pris pour son application.

« RGPD » : désigne le Règlement Général sur la Protection des Données n°2016/679 du 27 avril 2016 applicable à partir du 25 mai 2018 ou, en lieu et place, toute loi qui viendrait à être adoptée en transposition dudit Règlement.

« Services » : désigne la définition donnée à l’article de nos CGU.

« Site(s) » : désigne-le(s) site(s) Internet édités par kumeza.com en leur version web et mobile, ainsi que les applications mobiles correspondantes.

« Terminal (aux) » : désigne l'équipement matériel (ordinateur, tablette, smartphone, téléphone, etc.) que vous utilisez pour consulter ou voir s'afficher le Site et/ou tout autre support numérique édité par un tiers.

« Kumeza.com » : désigne la société éditrice du Site.

« Société Kumeza.com » : désigne les sociétés que Kumeza SAS contrôle directement ou indirectement, au sens de l’article L.233-3 et suivants du Code de commerce.

       1.     L’Utilisateur - Définition

Cette Politique de confidentialité s’applique à l’utilisateur (ci-après « l’Utilisateur ») défini comme étant :

(i)     Le client de la Société, c’est à dire la personne ayant passé commande via le Site ;

(ii)   Le prospect de la Société c’est-à-dire la personne ayant créé un compte client mais n’ayant pas encore commandé de produits ou de services ;

(iii)   Le visiteur de la Société, c’est à dire la personne surfant sur le Site sans avoir créé de compte client ou passé une commande.

L’Utilisateur est invité à consulter les Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») s’il souhaite d’avantage d’informations sur l’utilisation du Site.

 

2.     Les catégories de données personnelles collectées

La Société est amenée à collecter, directement auprès de l’Utilisateur via le Site les catégories de Données personnelles suivantes (ci-après « les Données ») :

-       Votre identité ;

-       Votre état civil ;

-       Vos données de contact (adresse de domicile, adresse mail, numéro de téléphone) ;

-       Les informations relatives à toute transaction ; et

-       Les informations de paiement et de cartes bancaires 

3.     Finalité de traitement


3.1. La collecte des Données par la Société 

La Société peut recueillir les Données de l’Utilisateur lorsque :

(i)              L’Utilisateur visite le Site qui utilise des cookies ;

(ii)             L’Utilisateur crée un compte sur le Site ;

(iii)            L’Utilisateur achète les produits ou services de la Société ; et

(iv)            L’Utilisateur adhère à la newsletter de la Société. 

La Société traite les Données de l’Utilisateur afin de : 

(i)              Proposer à l’Utilisateur une expérience de navigation la plus fluide et la plus pertinente possible sur le Site ;

(ii)             Traiter les commandes de l’Utilisateur ;

(iii)            Gérer les avis clients ; et

(iv)            Recouvrer les paiements et lutter contre la fraude.

3.2.  Sur le traitement relatif à la navigation sur le Site

La Société traite les Données de l’Utilisateur afin de lui permettre de naviguer sur le Site.

La base juridique de ce traitement est le consentement de l’Utilisateur.

3.3. Sur le traitement nécessaire à la gestion des commandes

La Société traite les Données de l’Utilisateur afin de traiter les commandes.

Ce traitement a pour sous-finalités :

(i)              La gestion de la relation clients, du service après-vente ;

(ii)             La gestion du service Vente à distance ;

(iii)            La gestion de la relation client via les réseaux sociaux ;

(iv)            La gestion des actions de marketing/prospection commerciale afférente à l’utilisation du Site ;

(v)             La gestion du transport et des livraisons résultant des ventes ;

(vi)            La gestion du paiement des commandes et la possibilité de proposer le paiement en x fois à certains clients et pour certaines commandes éligibles.

L’exécution du contrat entre l’Utilisateur et la Société est la base juridique de ce traitement.

Concernant les actions de marketing/prospection commerciale, la base juridique du traitement est, selon le cas, le consentement de l’Utilisateur ou l’intérêt légitime de la Société.

3.4. Sur le traitement lié à la gestion des avis clients

La Société traite les Données de l’Utilisateur afin de lui proposer de laisser des avis sur le Site et de les partager avec la communauté des clients.

Le consentement du Client ou l’intérêt légitime de la Société est la base juridique de ce traitement.

3.5. Sur le traitement lié au recouvrement des paiements et la lutte contre la fraude

La Société traite les Données de l’Utilisateur afin de recouvrer les impayés et de lutter contre la fraude.

Ce traitement a pour sous-finalités :

(i)               La sécurisation des paiements ;

(ii)              La détection et la prévention de la fraude ; et

(iii)             La gestion du recouvrement. 

L’exécution du contrat entre l’Utilisateur et la Société et l’intérêt légitime de la Société sont les bases juridiques de ce traitement.

 

4.     Destinataires des données

Différents services internes à la Société peuvent avoir accès aux Données de l’Utilisateur.

La Société ne partage pas les Données de l’Utilisateur avec des tiers (hors des services internes de la Société en relation avec les traitements) sauf dans les circonstances précises suivantes.

Concernant le traitement des commandes de l’Utilisateur, la Société transmet les Données de l’Utilisateur à certains prestataires spécialisés dans (i) les transactions bancaires (ex : banques, prestataires de service de paiement), (ii) la gestion de la relation client (ex : centres d’appels), (iii) la livraison de produits (ex : transporteurs) et (iv) le développement informatique.

 

5.     Durée de conservation des données

Les Données de l’Utilisateur sont recueillies par la Société pour le temps nécessaire à la réalisation des traitements visés aux présentes.

Les Données collectées par la Société sont conservées pour les durées suivantes :

-       Pour les prospects, les Données sont conservées pendant trois (3) ans à compter du dernier contact du prospect ;

-       Pour les clients, les Données sont conservées pendant 5 ans à compter de la fin de l’utilisation des commandes du client ;

Pour les Données de carte bancaire, les Données sont conservées pendant la durée de validité de la carte bancaire plus un jour.

 

6.     L’exercice des droits par l’Utilisateur

6.1. L’Utilisateur a le droit de demander l'accès et la rectification de ses Données

6.2. L’Utilisateur a le droit de demander la limitation du traitement de ses Données. 

Il est important de noter que ce droit ne s’applique que si :

(i)             L’Utilisateur conteste l’exactitude de ses Données pendant la durée permettant à la Société de vérifier l’exactitude de ces dernières ;

(ii)            L’Utilisateur considère que la Société traite illicitement ses Données et que celui-ci exige une limitation de leur utilisation plutôt qu’un effacement ;

(iii)           La Société n’a plus besoin des Données de l’Utilisateur au regard des finalités visées aux présentes mais que celles-ci sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense de vos droits en justice ; et

(iv)           En cas d’exercice du droit d’opposition de l’Utilisateur pendant la durée de vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes que la Société poursuit prévalent sur les ceux de l’Utilisateur.

6.3. L’Utilisateur a le droit de demander la suppression de ses Données.

En cas de demande de suppression de ses Données, la Société pourra néanmoins les conserver sous forme d’archivage intermédiaire, et ce pour la durée nécessaire à la satisfaction de ses obligations légales, comptables et fiscales.

6.4. L’Utilisateur a le droit de demander à exercer son droit d’opposition vis-à-vis des traitements exploités à des fins de prospections commerciales.

Si l’Utilisateur est concerné par la prospection par e-mail, il peut modifier ou se désabonner des newsletters (i) en cliquant sur les liens hypertextes « Gérer mes abonnements » ou « Me désabonner » présents dans chaque newsletter ou (ii) en se rendant directement sur son compte KUMEZA.

6.5. L’Utilisateur a le droit d’exercer son droit à la portabilité.

6.6. L’Utilisateur a le droit de retirer son consentement à la réalisation des traitements fondés sur cette base juridique.

Il convient de noter que le retrait de son consentement ne portera pas atteinte à la licéité des traitements réalisés avant le retrait de celui-ci.

6.7. L’Utilisateur peut, à tout moment, porter réclamation devant l’autorité de contrôle compétente (en France, la CNIL : www.cnil.fr)

De manière générale, pour exercer ses droits, l’Utilisateur adressera sa demande (en indiquant son adresse électronique, nom, prénom, adresse postale et une copie de sa pièce d'identité) à la Société par email envoyé à droits-utilisateurs@kumeza.com .

La Société adressera une réponse dans un délai d’un (1) mois maximum suivant la date de réception de la demande.

7.     Liens hypertextes et Cookies

Le Site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de la société. Cependant, la Société n’a pas la possibilité. De vérifier le contenu des sites visités, et n’assumera en conséquence. Aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le Site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’appareil de l’Utilisateur.

Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’Utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.

Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le Site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’Utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

-   sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut à droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

-    sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez la pour désactiver les cookies.

-   sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avances. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

-   sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avances. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies. 

8.     Utilisation par des tiers

Sans le consentement explicite de l’Utilisateur, la Société ne transmettra pas ses données personnelles à des tiers à des fins de marketing direct (notamment pour l'envoi de publicités).

La Société peut fournir à des tiers les Données personnelles des Utilisateurs dans la mesure du nécessaire pour maintenir le Site et/ou dans le cas où il s'agit de données qui ne peuvent pas être retracées à l’utilisateur personnellement (comme l'information générée automatiquement hors adresse IP) et ne sont donc pas à prendre en considération dans les données personnelles.

9.     Transfert d’entreprise

Dans le cas d'une extension de la croissance et du développement de la Société, une ou plusieurs parties des actifs de la Société peuvent être transférées à un tiers, ou la Société peut fusionner avec une tierce partie. Dans ce cas, les données personnelles collectées seront également transférées.

 

      10.  Transferts hors de l’Union Européenne

En règle générale, la Société conserve vos Données au sein de l’Union Européenne. 

Cependant, étant donné que certains de nos prestataires de service sont situés dans des pays en dehors de l’Union Européenne (« Pays Tiers »), nous transférons certaines de vos Données dans des Pays Tiers. 

Cela peut notamment être le cas vers des Pays Tiers pour lesquels la Commission Européenne n’a pas évalué le niveau de conformité.

Dans un tel cas, la Société assure que ce transfert est effectué en conformité avec la réglementation applicable et garantisse un niveau de protection adéquat de la vie privée et des droits fondamentaux de l’Utilisateur.

 

11.   Mesure de sécurité

La Société s’engage à mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque encouru pour les droits et libertés des personnes physiques dans le cadre des traitements visées aux présentes.

Ces mesures sont définies en prenant compte de l'état des connaissances, des coûts de mise en œuvre et de la nature, de la portée, du contexte et des finalités du traitement ainsi que des risques identifiés.

Cette protection peut être assurée par la mention « https » dans l'adresse URL du navigateur ainsi que par la représentation d'un cadenas fermé en bas de l'écran.

Si l’Utilisateur clique deux fois sur le cadenas, il peut vérifier si une connexion sécurisée a été réalisée avec la plateforme.

Vous devez protéger le mot de passe de votre compte et ne le communiquer à personne.

Pour ce faire, votre mot de passe doit être composé d’au moins 8 caractères et un caractère spécial, ne pas être composé du nom, du prénom ou d’une adresse de courrier électronique utilisée pour votre inscription. Après quatre essais infructueux, le compte sera bloqué.

Vous devez également être prudent et faire preuve de discernement quand vous utilisez un de nos espaces communautaires, y compris ceux gérés par nos Partenaires, comme les réseaux sociaux : aucun salarié de kumeza.com ne vous demandera votre mot de passe.

Nous vous recommandons également de ne divulguer en aucun cas des informations capables de vous identifier ou d'identifier un tiers. Si vous le faites, notre responsabilité ne pourra pas être recherchée de ce chef. 

Par ailleurs, kumeza.com vous demande de nous contacter immédiatement si vous découvrez une utilisation non autorisée ou suspecte de vos Données en lien avec kumeza.com en nous écrivant à l'adresse électronique : droits-utilisateurs@kumeza.com

Votre mot de passe ainsi que les liens de connexion au Site envoyés dans nos courriers électroniques sont des informations à votre unique attention et sont confidentielles.

Les courriers électroniques reçus de kumeza.com, les liens de connexion qu’ils contiennent et vos mots de passe ne doivent jamais être transmis à d'autres personnes pour éviter tout risque d'usurpation d'identité.

Indépendamment de kumeza.com à qui vous avez volontairement transmis vos Données et notamment votre adresse électronique et compte tenu de la nature du réseau Internet, d'autres opérateurs, sans aucun lien avec kumeza.com, sont capables de capter celles-ci sans votre consentement, notamment lors de votre navigation sur Internet. En conséquence, nous vous recommandons d'installer sur votre ordinateur des anti-virus et « anti-spyware » et de les mettre à jour régulièrement.

En effet, bien que la sécurité de votre Terminal et de votre réseau reste de votre responsabilité. Nous vous recommandons d'avoir un antivirus à jour sur votre Terminal, de ne pas laisser n'importe qui accéder à votre réseau domestique filaire ou Wifi et de bien vérifier que vos communications avec internet sont légitimes. Vous pouvez également installer un pare-feu sur votre ordinateur. 

Parce que kumeza.com fait tout son possible pour vous proposer une navigation parfaitement sécurisée sur le Site, votre identifiant ainsi que votre mot de passe ne vous seront jamais demandés. kumeza.com ne vous sollicitera jamais par courrier électronique pour obtenir des Données Personnelles ou des informations financières. Vous ne devez communiquer les informations relatives à votre compte qu'après vous être connecté au Site directement via votre navigateur. 

Si vous recevez un courrier électronique de kumeza.com qui vous semble frauduleux, prévenez-nous en le transférant à l'adresse droits-utilisateurs@kumeza.com. Sachez que nous travaillons avec les autorités compétentes pour appréhender et poursuivre en justice les fraudeurs et les usurpateurs d'identité. 

 

12.   Révision et actualisation de la Politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité sera actualisée autant que de besoin afin de répondre aux exigences de la réglementation applicable à la protection des Données.